Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE LUC Appellation Haut Médoc Contrôlée
Monsieur BATAILLEY Robert, Cissac, 33250 PAUILLAC.

Numéro de dépôt :
1175381
Date de dépôt :
26/06/1981
Lieu de dépôt :
BORDEAUX

Présentation de la marque CHATEAU LE LUC Appellation Haut Médoc Contrôlée

Déposée le 26 juin 1981 par monsieur BATAILLEY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LE LUC Appellation Haut Médoc Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BATAILLEY Robert - France.

La marque CHATEAU LE LUC Appellation Haut Médoc Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU LE LUC Appellation Haut Médoc Contrôlée est expirée depuis le 26 juin 1991.

BATAILLEY Robert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRAVETTE , CHATEAU LA GRAVETTE


Monsieur BATAILLEY Robert, Cissac, 33250 PAUILLAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Vin.